La création de la Direction Scientifique
La création de la Direction Scientifique Le 21 avril est le jour de la créativité et de l’innovation. En cette occasion, F.initiatives et son service de recrutement dans l’innovation Innov.Match ont choisi de parler de leur démarche à travers un exemple. Il est vrai qu’entre services innovants de la grande famille F.initiatives, nous aimons nous soutenir […]
Contrôle fiscal : résultats et bilan 2020
Contrôle fiscal : résultats et bilan 2020 Dans un communiqué de presse du 20 avril 2021, le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance a diffusé un bilan sur les résultats des actions de contrôle fiscal en 2020. Si l’administration fiscale a suspendu les opérations de contrôle fiscal entre mars et juin en […]
Evolutions du Guide du CIR 2020
Evolutions du Guide du CIR 2020 Les évolutions du Guide CIR en 2020 Le 30 Avril 2020, le MESRI lançait une consultation publique concernant le Guide du CIR 2019. Celle-ci avait pour objectif de récolter les pistes d’améliorations possibles du guide en faisant participer tous les acteurs de l’écosystème R&D&I.C’est dans ce cadre que F.initiatives a […]
F.initiatives : une politique RSE en perpétuelle évolution
F.initiatives : une politique RSE en perpétuelle évolution Retrouvez l’interview croisée de Julien Millet, Directeur Général Adjoint, Marion Alfero, Directrice Associée en charge des Ressources Humaines et Solenne Desprez Braun, Responsable Juridique & DPO Group. Ils vous expliquent la naissance d’un besoin et comment celui-ci s’est naturellement imposé par la suite. 1) Quel est votre […]
Saisine du comité consultatif du Crédit Impôt Recherche (CIR)
Saisine du comité consultatif du Crédit Impôt Recherche (CIR) Le décret n°2021-2 du 04/01/2021 est entré en vigueur Le décret n°2021-2 du 04/01/2021 améliorant le fonctionnement du comité consultatif du Crédit Impôt Recherche (CIR) est entré en vigueur le 1er avril 2021. Il introduit une modification sur les modalités de saisine du comité consultatif du […]
« Je n’ai jamais rencontré de femmes à des postes clés »
« Je n’ai jamais rencontré de femmes à des postes clés » A l’occasion de la journée de la femme, nous vous proposons de mettre en lumière une chercheuse de F.initiatives. Docteure en Biologie Végétale Moléculaire, Imène Hichri nous parle de la place des femmes dans le monde de la recherche. Un parcours pluridisciplinaire « La […]
Calcul de l’impôt sur les sociétés et remboursement anticipé de crédits d’impôt 2021
Calcul de l’impôt sur les sociétés et remboursement anticipé de crédits d’impôt 2021 De nouvelles mesures fiscales Dans un communiqué de presse du Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance (MINEFI) paru début mars, Bruno Le Maire et Olivier Dussopt ont annoncé de nouvelles mesures fiscales. Celles-ci, visent à soutenir les entreprises rencontrant […]
Jurisprudence 2021 : l’actualité fiscale du premier trimestre
Flash Fiscal – T1 2021 1 – Arrêt du Conseil d’Etat du 11 février 2021, n°432960 M.B.E La décision Le Conseil d’Etat est revenu une nouvelle fois sur la motivation des pénalités pour manquement délibéré. Il a rappelé que : L’administration a la charge de la preuve ; L’administration doit mettre en évidence l’insuffisance, l’inexactitude ou […]
Plan de Relance : Calendrier des aides publiques à l’innovation et à l’investissement
Plan de Relance : Calendrier des aides publiques à l’innovation et à l’investissement Le Plan de Relance mis en place par le Gouvernement, en septembre dernier, prend de l’ampleur. Dans l’ambition de relancer rapidement et durablement l’économie française, de nombreuses aides publiques à l’innovation et à l’investissement matériel sont disponibles pour vous aider à financer […]
CIR : Rétrospective des jurisprudences 2020
CIR : Rétrospective des jurisprudences 2020 Rétrospective des jurisprudences 2020 Les décisions rendues par les juridictions administratives en matière de CIR sont particulièrement importantes car elles permettent de bien appréhender l’analyse du juge de l’impôt au regard des textes de lois, règlements ou commentaires administratifs ainsi que l’évolution du dispositif. L’équipe fiscale de F.initiatives effectue […]
