CIJV : tout savoir sur le Crédit d'impôt jeu vidéo
Financement des jeux vidéo en France
Un crédit d'impôt pour financer les jeux vidéo en France
Le cadre légal du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo
Qu'est-ce que le Crédit d'Impôt Jeu Vidéo ?
Créé en 2007, le Crédit d'Impôt Jeu Vidéo (CIJV) est une mesure fiscale destinée à soutenir et stimuler la création de jeux vidéo en France. Ce dispositif vise à favoriser les productions présentant une dimension culturelle, artistique et narrative, et contribuant au développement de la création française et européenne en matière de jeux vidéo.
Textes de référence
- Article 220 terdecies du CGI — texte de loi
- Articles D331-19 à D331-37 du code du cinéma et de l'image animée
- Fiche CIJV du CNC — procédure et formulaires
La définition légale du jeu vidéo
Selon le Code général des impôts, un jeu vidéo est défini comme :
« Tout logiciel de loisir mis à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions s'appuyant sur une trame scénarisée ou des situations simulées et se traduisant sous forme d'images animées, sonorisées ou non. »
Un dispositif parmi les plus compétitifs
Le CIJV est reconnu comme l'un des dispositifs de soutien au jeu vidéo les plus compétitifs au monde. Il fait de la France un territoire particulièrement attractif pour le développement de cette industrie culturelle, dans un secteur marqué par une forte pression sur les coûts de production.
Qui peut bénéficier du CIJV et à quelles conditions ?
Qui peut bénéficier du crédit d'impôt jeu vidéo ?
Le CIJV s'adresse aux entreprises de création de jeux vidéo, pour la création d'un jeu agréé par le CNC. Deux séries de conditions se cumulent : celles qui portent sur l'entreprise, et celles qui portent sur le jeu lui-même.
Conditions relatives à l'entreprise
- Être soumise à l'impôt sur les sociétés, ou exonérée dans les conditions prévues à l'article 220 terdecies du CGI
- Respecter la législation sociale applicable
- Assurer la réalisation artistique et technique du jeu
- Initier et engager les dépenses nécessaires à la création du jeu
Cas de la création commune
En cas de création commune, les deux entreprises de création du jeu vidéo peuvent bénéficier du crédit d'impôt à hauteur de leurs dépenses respectives. Deux demandes distinctes doivent alors être présentées au CNC.
Un agrément par jeu vidéo
Si vous envisagez de demander le CIJV pour plusieurs jeux vidéo, il est nécessaire de solliciter un agrément par jeu. Chaque projet fait l'objet d'un dossier autonome, instruit séparément par le comité d'experts du CNC.
Quelles sont les conditions d'éligibilité au CIJV ?
Pour être éligible au Crédit d'Impôt Jeu Vidéo, l'entreprise doit créer un jeu agréé par le CNC selon les conditions cumulatives prévues à l'article 220 terdecies du Code général des impôts.
| Condition | Détail |
|---|---|
| Coût de développement | Supérieur ou égal à 100 000 € |
| Commercialisation | Le jeu doit être destiné à une commercialisation effective auprès du public |
| Nationalité des collaborateurs | Réalisation principalement avec le concours d'auteurs et de collaborateurs de création de nationalité française, ressortissants d'un autre État membre de l'Union européenne, ou d'un État partie à l'accord sur l'EEE ayant conclu une convention fiscale avec la France. Les étrangers résidents français sont assimilés aux citoyens français |
| Contribution culturelle | Contribuer au développement de la création française et européenne et à sa diversité, en se distinguant par la qualité, l'originalité ou le caractère innovant du concept et le niveau des dépenses artistiques |
| Contenu | Ne pas comporter de séquences à caractère pornographique ou de très grande violence. Les jeux spécifiquement destinés à un public adulte et commercialisés comme tels ouvrent droit au crédit d'impôt dès lors que leur contribution à la création française et européenne présente un niveau particulièrement significatif, déterminé au moyen d'un barème de points |
Le barème culturel
Grille de critères de sélection évaluant la qualité du scénario, l'originalité de l'univers, la place de la narration, la création visuelle et musicale, ainsi que les innovations technologiques mobilisées.
Barème des collaborateurs de création et grille de critères (PDF, CNC)
Le barème de contextualisation de la violence
Barème spécifique permettant d'apprécier la place de la violence dans le récit et la justification narrative des séquences concernées, pour les jeux destinés à un public adulte.
Attestation et barème de contextualisation de la violence (PDF, CNC)
Localisation des dépenses
Les dépenses doivent être effectuées en France ou dans un État membre de l'Union européenne. Cette exigence territoriale garantit que le dispositif soutient effectivement l'écosystème local et européen du jeu vidéo.
Référence : article 220 terdecies du CGI · fiche CIJV du CNC
Les dépenses éligibles et le calcul du CIJV
Quelles sont les dépenses éligibles au CIJV ?
Il s'agit des dépenses affectées directement à la création du jeu vidéo et effectuées en France ou dans un État membre de l'Union européenne. Elles sont énumérées au IV de l'article 220 terdecies du Code général des impôts.
| Nature de la dépense | Détail | Plafond spécifique |
|---|---|---|
| Personnel affecté à la production | Personnel artistique, de développement et de production, y compris les personnels techniques et administratifs qui y concourent, ainsi que les charges sociales afférentes | — |
| Rémunérations d'auteurs | Rémunérations versées aux auteurs ayant participé à la création du jeu, en application d'un contrat de cession de droits d'exploitation de la propriété intellectuelle, et charges sociales afférentes | — |
| Matériel et amortissements | Dotations aux amortissements des immobilisations créées ou acquises à l'état neuf. Les dotations aux amortissements des immeubles ne sont pas retenues | — |
| Sous-traitance de la production | Prestations confiées à des sous-traitants, sans nécessité d'agrément des sous-traitants contrairement au CIR | 2 000 000 € par exercice |
| Autres dépenses de fonctionnement | Achats de matières, fournitures et matériels, loyers des immeubles, frais d'entretien et de réparation afférents, frais de voyage et de déplacement, documentation technique, frais postaux et de communication électronique | — |
Référence : IV de l'article 220 terdecies du CGI
Quel est le taux et le montant du crédit d'impôt jeu vidéo ?
Le taux de défiscalisation est de 30 % des dépenses de développement éligibles. L'assiette est plafonnée à 6 millions d'euros par entreprise et par exercice fiscal, soit un crédit d'impôt maximal de 1,8 million d'euros par exercice.
des dépenses de développement éligibles
plafond de l'assiette par entreprise et par exercice fiscal
plafond des dépenses de sous-traitance par exercice
Mode de calcul du CIJV
Lecture : assiette des dépenses éligibles (plafonnée à 6 M€) × 30 % = montant du crédit d'impôt, au maximum 1,8 M€ par exercice.
Les trois étapes du calcul
- Additionner les dépenses éligibles engagées sur l'exercice, à compter de la date de réception par le CNC de la demande d'agrément provisoire.
- Appliquer les plafonds : 2 millions d'euros pour la sous-traitance, puis 6 millions d'euros pour l'assiette totale par exercice fiscal.
- Multiplier l'assiette plafonnée par le taux de 30 % pour obtenir le montant du crédit d'impôt.
Imputation et restitution de l'excédent
Le crédit d'impôt s'impute sur l'impôt sur les sociétés dû au titre de l'exercice concerné. Comme pour le Crédit d'Impôt Recherche (CIR), dans le cas où le montant du CIJV dépasserait le montant d'impôt dû, l'entreprise peut obtenir une restitution de l'excédent en demandant le remboursement.
L'agrément du CNC et l'évolution du dispositif
Comment obtenir l'agrément du CNC pour le CIJV ?
Le fonctionnement du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo s'articule autour d'un système d'agrément délivré par le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), reposant sur une attribution en deux temps.
| Agrément à titre provisoire | Agrément à titre définitif | |
|---|---|---|
| Quand le demander | Avant l'achèvement du jeu, et avant les premières dépenses que l'on souhaite valoriser | Après l'achèvement de la première version commercialisée du jeu vidéo |
| Effet | Ouvre le droit au crédit d'impôt pour les dépenses engagées à compter de la date de réception de la demande par le CNC | Atteste que le jeu vidéo a rempli l'ensemble des conditions requises et confirme le bénéfice du crédit d'impôt |
| Instruction | Délivré par le CNC après sélection des jeux par un comité d'experts | Délivré par le CNC après vérification de la conformité entre le projet agréé et la réalisation effective |
| Délai | — | L'agrément définitif doit être délivré au plus tard 36 mois après la date de l'agrément provisoire |
| Coproduction | La demande est présentée par chacune des deux entreprises de création | La demande est présentée conjointement par les deux entreprises de création |
Dossier d'agrément provisoire
Présentation détaillée du projet, argumentation du barème culturel, budget prévisionnel et calendrier de développement.
Télécharger le dossier de demande d'agrément provisoire (XLS, CNC)
Dossier d'agrément définitif
Bilan des dépenses réellement engagées, preuve de la commercialisation effective et justificatifs culturels du jeu finalisé.
Télécharger le dossier de demande d'agrément définitif (XLS, CNC)
Modalités de dépôt
Les pièces du dossier sont à transmettre au CNC en format numérique uniquement. Des vidéos peuvent être jointes au dossier sous forme de lien sécurisé.
L'évolution du CIJV
L'évolution du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo a été marquée par une réforme significative en 2022, avec le décret n° 2022-1392 du 19 octobre 2022 qui a rééquilibré le barème culturel de points entre la création visuelle, musicale et narrative.
Un barème rééquilibré en 2022
Auparavant, la création narrative occupait une place prépondérante dans le barème, ce qui ne reflétait pas la réalité des productions modernes de jeux vidéo. Le décret a rééquilibré la pondération entre création visuelle, musicale et narrative.
Les innovations technologiques valorisées
Le nouveau barème culturel a mis en exergue le sous-groupe « Innovations technologiques » en augmentant sa pondération de 3 à 4 points. Ce changement souligne l'importance des domaines technologiques avancés : interface homme-machine, intelligence artificielle, technologies de modélisation, de rendu et de simulation, sciences des données, technologies immersives et technologies de réseaux.
La phase de prototypage n'est pas couverte
Ces thématiques technologiques de pointe nécessitent souvent d'importants travaux de Recherche & Développement lors de la phase de prototypage, qui précède le dépôt du dossier d'agrément provisoire et n'est pas couverte par le CIJV. Ces travaux peuvent en revanche relever du Crédit d'Impôt Recherche.
Les aides et dispositifs cumulables avec le CIJV
Quelles autres aides et subventions pour un projet de jeu vidéo ?
Outre le CIJV, une multitude de dispositifs viennent renforcer le soutien au domaine du jeu vidéo en France et aux travaux de R&D qui en découlent. Le CIJV est cumulable avec ces aides, sous réserve du respect des plafonds fixés par le régime européen des aides d'État.
Les aides du CNC
- Fonds d'Aide au Jeu Vidéo (FAJV)
- Aide aux moyens techniques — collège production numérique
- Aide aux moyens techniques de production et de diffusion
Ces aides à l'innovation peuvent intervenir en amont ou en complément du crédit d'impôt.
Les appels à projets France 2030
Les appels à projets lancés dans le cadre de France 2030, tel que l'AAP Culture immersive et métavers, financent les projets à forte composante technologique et immersive.
Les dispositifs fiscaux et statutaires
- Le statut Jeune Entreprise Innovante (JEI)
- Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR)
- Les subventions régionales et certaines aides européennes
Quels autres crédits d'impôt combiner avec le CIJV ?
Le CIJV s'inscrit dans un ensemble plus large de crédits d'impôt destinés à financer la recherche, la création et l'innovation en France. Selon la nature de vos dépenses et de votre activité, ces dispositifs peuvent se combiner avec le CIJV, à condition qu'un même euro de dépense ne soit pas valorisé deux fois.
CIR — Crédit d'Impôt Recherche
Couvre les dépenses de R&D internes ou sous-traitées, à un taux de 30 % dans la limite de 100 millions d'euros de dépenses (5 % au-delà). Pertinent pour la phase de prototypage non couverte par le CIJV.
En savoir plusCICo — Crédit d'Impôt Recherche Collaborative
Couvre les dépenses de recherche facturées par un organisme de recherche agréé (ORDC) dans le cadre d'un partenariat collaboratif, à 40 % ou 50 % selon la taille de l'entreprise, dans la limite de 6 millions d'euros par an.
En savoir plusCIMA — Crédit d'Impôt Métiers d'Art
Soutient les entreprises artisanales d'excellence à hauteur de 10 % des dépenses de création (15 % pour les labels EPV), sur une assiette plafonnée à 30 000 € par an.
En savoir plusNotre accompagnement sur le CIJV
Comment F.initiatives vous accompagne sur le CIJV ?
Depuis plus de 30 ans, F.initiatives accompagne les entreprises innovantes dans l'identification et la sécurisation de leurs financements publics. Sur le CIJV, notre accompagnement suit le rythme des deux agréments du CNC et du chiffrage de l'assiette.
Diagnostic d'éligibilité et pré-évaluation du barème culturel
Nous analysons votre structure juridique et fiscale, le coût de développement prévisionnel du jeu et la nature de vos équipes de création, puis nous simulons votre note au barème culturel pour vérifier que le seuil de 12/20 est atteignable avant tout dépôt.
Constitution et dépôt de l'agrément provisoire
Nos experts préparent le dossier de demande d'agrément provisoire : présentation du projet, argumentation critère par critère du barème culturel, budget prévisionnel et calendrier de développement. Le dépôt est calé avant les premières dépenses à valoriser, condition d'ouverture du droit au crédit d'impôt.
Chiffrage de l'assiette et suivi des dépenses en production
Nous mettons en place le suivi des dépenses éligibles tout au long du développement — feuilles de temps, contrats d'auteurs, factures de sous-traitance, amortissements — en vérifiant l'application des plafonds de 2 millions d'euros pour la sous-traitance et de 6 millions d'euros pour l'assiette.
Agrément définitif et déclaration fiscale
Après commercialisation de la première version du jeu, nous montons le dossier d'agrément définitif dans le délai de 36 mois et sécurisons la cohérence entre le projet agréé et la réalisation effective. Nous préparons ensuite l'imputation du crédit d'impôt et, le cas échéant, la demande de restitution de l'excédent.
Articulation avec le CIR et défense en cas de contrôle
Nous identifions les travaux de R&D relevant du CIR — moteurs, IA, génération procédurale, rendu temps réel — pour valoriser la phase de prototypage non couverte par le CIJV, et nous vous assistons dans la préparation des réponses en cas de vérification du CNC ou de l'administration fiscale.
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FAQ
Comment calculer le taux du CIJV ?
Le Crédit d'Impôt Jeu Vidéo (CIJV) est égal à 30 % des dépenses éligibles engagées pour la création d'un jeu vidéo répondant aux critères du dispositif et bénéficiant de l'agrément du CNC. Les dépenses éligibles comprennent notamment les salaires des équipes de développement, certaines dépenses de sous-traitance, les rémunérations d'auteurs et les frais directement liés à la production du jeu.
Quel est le plafond du CIJV et quelle est sa fiscalité ?
Le CIJV correspond à un crédit d'impôt de 30 % des dépenses éligibles, dans la limite de 6 millions d'euros par entreprise et par exercice fiscal. Les dépenses de sous-traitance européenne retenues pour le calcul du dispositif sont elles-mêmes plafonnées à 2 millions d'euros par exercice. Le crédit obtenu s'impute sur l'impôt sur les sociétés et peut, sous certaines conditions, faire l'objet d'un remboursement lorsque son montant excède l'impôt dû.
Quel est le lien entre le CIJV et le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) ?
L'industrie du jeu vidéo est un secteur fortement technologique. Certains projets peuvent mobiliser des moteurs graphiques innovants, des algorithmes d'intelligence artificielle, des outils de génération procédurale, des architectures réseau complexes ou encore des problématiques de rendu temps réel. Lorsque ces travaux visent à lever une véritable incertitude scientifique ou technique, ils peuvent relever du Crédit d'Impôt Recherche (CIR). Le CIJV finance quant à lui la création du jeu vidéo dans son ensemble, selon des critères culturels et de production. L'analyse de l'articulation entre les deux dispositifs est donc un enjeu majeur pour optimiser le financement d'un studio de développement.
Existe-t-il d'autres aides pour financer un projet de jeu vidéo ?
Oui. Le CIJV peut être complété par d'autres dispositifs de financement de l'innovation tels que les aides et subventions du CNC, les subventions régionales, certaines aides européennes ainsi que le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) lorsque le projet comporte de véritables travaux de R&D. Certains studios peuvent ainsi combiner plusieurs leviers afin d'optimiser le financement global de leurs productions, sous réserve du respect des règles de cumul applicables.
Le CIJV est-il soutenu par le SNJV et l'AFJV ?
Le Syndicat National du Jeu Vidéo (SNJV) et l'Association Française pour le Jeu Vidéo (AFJV) participent activement aux réflexions de la filière sur la compétitivité des studios français et l'évolution des dispositifs de soutien au secteur. Le CIJV est largement reconnu comme un levier stratégique pour préserver la compétitivité et l'attractivité de l'industrie française du jeu vidéo face à la concurrence internationale. L'écosystème s'est également fortement mobilisé lors des discussions ayant conduit à la prorogation du dispositif jusqu'en 2031.
Pourquoi se faire accompagner par un cabinet de conseil spécialisé en CIJV ?
Le CIJV repose sur un formalisme spécifique piloté par le CNC, avec une procédure d'agrément, un barème culturel et des règles précises de justification des dépenses. Un cabinet spécialisé peut aider à sécuriser l'éligibilité du projet, préparer les dossiers d'agrément, structurer la documentation financière et anticiper les contrôles. L'accompagnement est particulièrement pertinent lorsque le projet intègre des développements technologiques complexes pouvant également relever de la R&D éligible au CIR.
Sources : article 220 terdecies du CGI · articles D331-19 à D331-37 du code du cinéma et de l'image animée · fiche CIJV du CNC · entreprises.gouv.fr · décret n° 2022-1392 du 19 octobre 2022 · loi de finances 2025 (prorogation jusqu'en 2031)
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